En principe, les allocations familiales sont payées à la mère de l’enfant.
On dit que la mère est l’allocataire : c’est elle qui reçoit les allocations familiales.
Mais si l’enfant est élevé par une autre personne, cette personne peut recevoir les allocations familiales pour l’enfant.
Par exemple:
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si un enfant vit chez sa tante ou chez sa grand-mère, elle peut demander à la caisse d’allocations familiales de recevoir elle-même les allocations familiales pour l’enfant;
- si les parents sont séparés: si les enfants vivent chez leur père et si les parents se mettent d’accord pour que ce soit le père qui reçoive les allocations familiales (Voyez la question "Nous sommes séparés/divorcés, qui perçoit les allocations familiales ?");
En cas de conflit, il faut demander au tribunal de la famille de décider qui reçoit les allocations familiales.
Quelques cas particuliers:
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L’enfant reçoit ses allocations familiales lui-même:
- s’il a plus de 16 ans et s’il se domicilie à une autre adresse que chez ses parents;
- ou s'il se marie ou s'émancipe;
- ou s'il devient parent et reçoit des allocations familiales pour ses enfants.
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Si l'enfant est placé en institution, on peut accorder une partie des allocations familiales à cette institution, et l'autre partie à la mère de l'enfant (ou à la personne qui l'élève).
- Si les parents sont de même sexe (comaternité ou adoption par un couple homosexuel), le plus âgé reçoit les allocations familiales (en principe).
Pour plus d'informations, voyez le site de FAMIWAL.
