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Je me suis bagarré à la fin d’une soirée, qu’est-ce que je risque ?

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Tout dépend de l’importance de la bagarre, de l’intervention ou non de la police, et des dégâts que vous avez causés (casse matérielle ou blessures).

S’il s’agit d’une petite bagarre sans conséquences, et sans que la police ne soit intervenue, il ne se passera sans doute rien.

Si par contre la police a dû intervenir sur le lieu de la bagarre, vous pouvez être arrêté.

La police est en effet chargée de veiller à l’ordre public, et donc à la tranquillité publique. En participant à une bagarre, vous avez troublé cette tranquillité publique et pouvez être sanctionné.

Toutefois, ce genre d’atteinte à l’ordre public n’est pas sanctionné au niveau pénal. Vous risquez de devoir payer une amende administrative, prévue par la commune.

Chaque commune ayant son règlement de police, et les amendes peuvent varier d'une commune à l'autre.

Si vous avez blessé une personne, vous pouvez être coupable de coups et blessures (attention, on peut être poursuivi pour coups même si la personne n’est pas blessée !). Même si la victime n’a pas réellement de blessures, vous pouvez être sanctionné pour violences légères.

La personne que vous avez blessée peut aussi vous réclamer des dommages et intérêts, sur base de votre responsabilité civile.
Elle doit prouver que vous avez commis une faute, qu'elle a subi un dommage, et que c'est votre faute qui lui a causé ce dommage.

Pour plus d'informations, voyez la fiche "Puis-je porter plainte si je suis blessé au cours d’une bagarre ?".

Si vous avez causé des dégâts matériels, vous pouvez devoir les rembourser, sur base de votre responsabilité civile.

Pour plus d'informations, voyez la fiche "Peut-on me demander de réparer les dégâts matériels causés par la bagarre?".

©Droits Quotidiens asbl

Ces questions réponses constituent une source d'information générale. Leur exploitation de manière indépendante doit faire l'objet de la plus grande prudence. Il est vivement conseillé de vérifier l'applicabilité au cas spécifique.

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